Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 19 mars 2014 à 20:15
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

ORDRE DU JOUR
  1. Adoption du procès-verbal N° 19 de la séance du 5 février 2014.
  2. Communications du bureau du Conseil communal.
  3. Assermentation d’un conseiller en remplacement de M. Olivier Martin (PLR), élu à la Municipalité.
  4. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations.
  5. Préavis :
    5.1.Préavis municipal N° 4/2014 – Vente à l’Etat de Vaud du Domaine du Fort à Noville pour un montant de Fr. 300'000.-- y compris l’échange de deux parcelles sur le territoire de la commune de Blonay et réponse au postulat de M. Alain Grangier (PLR) «Domaine de Noville, du patrimoine au fardeau». (Date proposée pour la séance de commission: jeudi 27 mars 2014, 19h30, salle 1)
    5.2.Préavis municipal N° 5/2014 – Réponse à la motion de M. Jean-Yves Schmidhauser (PS) «Réseau de chauffage urbain : monopole ou open source ?». (Date proposée pour la séance de commission: mercredi 2 avril 2014, 19h30, salle 1)
  6. Préavis et rapport :
    6.1. Préavis municipal N° 3/2014 – Modification du règlement du Conseil communal tel que révisé le 11 décembre.
  7. Rapport :
    7.1. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 1/2014 – Participation des dix communes de la Riviera au financement du stade régional d’athlétisme de la Saussaz.
  8. Communications municipales.
  9. Propositions individuelles et divers.

 

Le Président: Richard Sendra

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