Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 10 mai 2023 à 20:15
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

Ordre du jour
  1. Adoption de l’ordre du jour
  2. Adoption du procès-verbal N° 13 de la séance du 22 mars 2023
  3. Communications du bureau du Conseil communal
  4. Assermentation d’un nouveau membre du Conseil en remplacement de M. Julien Neveu (LV)
  5. Information au Conseil communal par ses représentants au sein des organismes intercommunaux
  6. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations
  7. Réponses aux interpellations
    7.1. Réponse municipale N° 3/2023 – Interpellation de M. Jean-Etienne Holzeisen (LTDPL) – « Etude Espace Derib : Un tour de manège et puis s’en va ? » (Publiée ultérieurement)
    7.2. Réponse municipale N° 4/2023 – Interpellation de M. Niklas Tiemann (LV) – « Gratuité des protections hygiéniques à l’école »
    7.3. Réponse municipale N° 5/2023 – Interpellation de MM. Jean-Etienne Holzeisen et consorts (LTDPL) – « Kiosques sur le quai Roussy : Condition d’attribution et de reconduction ? »
  8. Préavis
    8.1. Préavis municipal N° 6/2023 – Gestion et comptes 2022 du Fonds culturel Riviera (FCR)
    8.2. Préavis municipal N° 7/2023 – Gestion et comptes 2022 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL)
    8.3. Préavis municipal N° 8/2023 – Dépenses imprévisibles et exceptionnelles de l'exercice 2022 (Publié ultérieurement)
    8.4. Préavis municipal N° 9/2023 – Gestion et comptes 2022 de la Commune de La Tour-de-Peilz (Publié ultérieurement)
  9. Rapports
    9.1. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 3/2023 – Réponse au postulat de M. Yvan Krähenbühl (PLR) « Le bain des dames, un endroit magnifique qui mérite quelques réflexions »
    9.2. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 4/2023 – Demande d’un crédit de Fr. 320'000.- pour le renouvellement de la place de jeux du Château
    9.3. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 5/2023 – Réponse à la motion de M. Yvan Krähenbühl (PLR) « Du matériel sportif accessible pour tous »
  10. Communications municipales
    10.1. Communication municipale N° 14/2023 – Réponse à la pétition PLR Les Libéraux-Radicaux concernant les nouvelles mesures de stationnement
    10.2. Communication municipale N° 15/2023 – VMCV– Projet d’horaire 2024 et ligne 209
    10.3. Communication municipale N° 16/2023 – Travaux d’implantation, de pose et de raccordement de 6 mâts d’éclairage du terrain de football de Bel-Air – Décompte final
    10.4. Communication municipale N° 17/2023 – Avenue du Clos-d’Aubonne – Projet d’aménagement routier
    10.5. Communication municipale N° 18/2023 – Position de la Municipalité sur le développement du secteur de « Campagne Rossier »
    10.6. Communication municipale N° 19/2023 – Postulat La Tour-de-Peilz libre « Vote électronique au Conseil communal ».
  11. Propositions individuelles et divers

Le Président : José Espinosa

Annexes :
Rapports d'activités 2022 :

Législature 2021-2026
Législature 2016-2021
Législature 2011-2016