Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 23 mars 2022 à 20:15
Salle des Remparts

Ordre du jour


En préambule, présentation de la planification énergétique territoriale

  1. Adoption de l’ordre du jour
  2. Adoption du procès-verbal N° 5 de la séance du 9 février 2022
  3. Communications du bureau du Conseil communal
  4. Assermentation de nouveaux membres du Conseil en remplacement de MM. Gilbert Vernez (PSDG) et Antoine Favrod (LV)
  5. Information au Conseil communal par ses représentants au sein des organismes intercommunaux
  6. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations :
    6.1. Postulat de M. Diego Pasquali (LV) – Infiltration d’eau : une aubaine en ville
    6.2. Postulat de Mme Marion Savoy (LV) – Notre quartier ! Notre initiative ! Expérimenter les assemblées de quartier
    6.3. Postulat de M. Yvan Krähenbühl (PLR) – Le bain des dames, un endroit magnifique qui mérite quelques réflexions
    6.4. Interpellation de Mme Geneviève Pasche (LV) – Réseau LaC, anciennement REVE
  7. Réponses aux interpellations :
    7.1. Réponse municipale N° 1/2022 – Interpellation de Mme Mireille Cornaz (LCIVL) – Un endroit très dangereux pour les petits enfants à La Tour-de-Peilz
    7.2. Réponse municipale N° 2/2022 - Interpellation de M. Marc Wüthrich (LTDPL) – Antennes 5G sur le territoire communal – Point de situation
  8. Préavis :
    8.1. Préavis municipal N° 2/2022 – Fixation des plafonds d'endettement et de cautionnements pour la législature 2021 – 2026
    8.2. Préavis municipal N° 3/2022 – Demande d’un crédit de Fr. 2'525'000.- pour l’assainissement et la mise en séparatif de l’avenue du Clos-d’Aubonne ainsi que le remplacement des équipements d’éclairage public et le renouvellement de la chaussée
  9. Rapports :
    9.1. Rapport de la commission ad hoc chargée d’étudier le postulat de La Tour-de-Peilz Libre – Vote électronique au conseil communal
    9.2. Rapport de la commission ad hoc chargée d’étudier le postulat de Mme Viviane Huber (LTDPL) – « Des casiers pour éviter des vols »
    9.3. Rapport de la commission ad hoc chargée d’étudier le postulat de M. Julien Neveu (LV) – Une déchèterie, pas un grand écopoint
    9.4. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 1/2022 – Réponse à la motion de M. Daniel Krähenbühl – « Année de la Famille – Centre familial de plein air »
  10. Communications municipales :
    10.1. Communication municipale N° 9/2022 – Assainissement du chemin de Gérénaz et remplacement de l’éclairage public – Décompte final
    10.2. Communication municipale N° 10/2022 – Plan partiel d’affectation « Le Petit Sully » – Présentation publique (diffusée précédemment)
    10.3. Communication municipale N° 11/2022 – Mise à disposition des subventions pour l’énergie et le développement durable
    10.4. Communication municipale N° 12/2022 – Remplacement des ascenseurs des immeubles locatifs de l’avenue des Baumes 22 & 24 – Décompte final
    10.5. Communication municipale N° 13/2022 – Point de situation sur les états financiers de Domaine du Manoir de Ban SA
    10.6. Communication municipale N° 14/2022 – Tri sélectif – Test 2022
    10.7. Communication municipale N° 15/2022 – Développement de places d’accueil pour la petite enfance
    10.8. Communication municipale N° 16/2022 – Château et Musée, suite (sera diffusée utérieurement)
  11. Propositions individuelles et divers

Le Président
Ludovic Tirelli

Annexes :

Législature 2021-2026
Législature 2016-2021
Législature 2011-2016