Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 12 octobre 2016 à 20:15
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

ORDRE DU JOUR
  1. Adoption de l’ordre du jour.
  2. Adoption du procès-verbal N° 2 de la séance du 7 septembre 2016.
  3. Communications du bureau du Conseil communal.
  4. Assermentations:
    4.1. de Mme Sophie Lorimier (UDC).
    4.2. de M. Christian Grobéty (PDC+I) en remplacement de Mme Esther Blake-Gerber, démissionnaire.
  5. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations.
    5.1. Motion de M. Gérald Helbling (PS) «Affichage politique». (Date proposée pour la séance de commission: mercredi 2 novembre 2016, 19h30, salle 2)
    5.2. Postulat de Mme Elisabeth Leimgruber (Verts) «Charte des talus et bords de route de grande valeur écologique».
  6. Réponses aux interpellations.
    6.1. Réponse municipale N° 3/2016 – Interpellation de M. Nicolas Fardel (UDC) «Migrants imposés sans préavis».
  7. Préavis:
    7.1. Préavis municipal N° 21/2016 – Demande de crédit de Fr. 533'755.-- pour le remplacement des programmes de gestion communale. (Date proposée pour la séance de commission: lundi 24 octobre 2016, 19h30, salle 3)
    7.2. Préavis municipal N° 22/2016 – Demande de crédit de Fr. 210'000.-- pour les travaux de rafraîchissement intérieur, transformation de la cuisine et remplacement de la chaudière à gaz de la Maison Hugonin. (Date proposée pour la séance de commission: mercredi 9 novembre 2016, 19h30, salle 3)
    7.3. Préavis municipal N° 23/2016 – Budget 2017 de la CIEHL.
  8. Rapports:
    8.1. Rapports de la commission (majorité et minorité) chargée d’étudier la prise en considération de la motion de M.Fabrice Laluc (PS) «Une Maison de quartier pour développer le lien social, la solidarité et les rencontres intergénérationnelles».
    8.2. Rapport de la commission des finances chargée d’étudier le préavis municipal N° 19/2016 – Autorisations et compétences financières accordées à la Municipalité par le Conseil communal pour la législature 2016-2021.
    8.3. Rapport de la commission des finances chargée d’étudier le préavis municipal N° 20/2016 – Octroi d’un prêt de
    Fr. 30'000.-- à la Coopérative du Manège de Villard.
  9. Communications municipales.
  10. Propositions individuelles et divers.
La Présidente:

G. Pasche

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