Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 01 février 2017 à 20:15
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

ORDRE DU JOUR
  1. Adoption de l’ordre du jour.
  2. Adoption du procès-verbal N° 4 de la séance du 14 décembre 2016.
  3. Adoption du procès-verbal N° 5 de la séance du 21 décembre 2016.
  4. Communications du bureau du Conseil communal.
  5. Assermentations.
    5.1. M. Jean-Pierre Belotti (UDC) en remplacement de MmeGabriela Krekic, démissionnaire.
    5.2. M. Vincent Bonvin (Les Verts) en remplacement de Mme Vera Moser, démissionnaire.
  6. Election de Mme Véronique Ansermet (Verts), suppléante à la délégation variable du conseil intercommunal du SIGE, en remplacement de Mme Danielle Rosset, démissionnaire.
  7. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations.
    7.1. Postulat de M. Jacques Vallotton (PS) «Pour que les citoyens de La Tour-de-Peilz puissent débattre et voter à titre consultatif sur la politique à mener en matière de fusion régionale, la Municipalité de La Tour-de-Peilz étudie avec celle de Vevey, et éventuellement d’autres communes, l’organisation d’un vote consultatif simultané dans les communes intéressées».
    7.2. Postulat de Mme Lucia Fesselet-Comina (Verts) «Renforcer la mobilité douce – Favoriser les flux de piétons et de cyclistes».
  8. Réponses aux interpellations.
    8.1. Réponse municipale N° 1/2017 – Interpellation de M. Ludovic Gonin (UDC) «Utilisation du logo de la commune de La Tour-de-Peilz par les partisans de la hausse d’impôts».
    8.2. Réponse municipale N° 2/2017 – Interpellation de M. Michael Rohrer (LTDPL & PBD) «Budget 2017 - Investissements».
  9. Préavis:
    9.1. Préavis-rapport municipal N° 1/2017 – Réponse au postulat de Mme Elisabeth Leimgruber (Verts) «Charte des talus et bords de route de grande valeur écologique». (Date proposée pour la séance de commission: lundi 6 février 2017, 19h30, salle 1)
    9.2. Préavis municipal N° 2/2017 – Demande de crédit de Fr. 80'000.-- pour la réfection de la piste et l’anneau de course du complexe sportif de Bel-Air. (Date proposée pour la séance de commission: mercredi 8 février 2017, 19h30, salle 1)
    9.3. Préavis municipal N° 3/2017 – Fixation des plafonds d’endettement et de cautionnements et autres formes de garanties pour la législature 2016 - 2021. (Date proposée pour la séance de la commissiondes finances : lundi 6 février 2017, 19h30, salle 3)
    9.4. Préavis municipal N° 4/2017 – Demande de crédit de Fr. 48'000.-- pour l’installation d’un contrôle d’accès électronique à la déchèterie de La Faraz. (Date proposée pour la séance de commission: mercredi 8 février 2017, 19h30, salle 3)
  10. Rapports:
    10.1. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 27/2016– Demande d'un crédit de construction de Fr. 2'500'000.-- pour les travaux de restauration du temple St-Théodule.
    10.2. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 29/2016– Demande de crédit de Fr. 150'000.-- pour l’installation de panneaux photovoltaïques sur les toitures du collège et de la salle de gymnastique de Bel-Air.
  11. Communications municipales:
    11.1. Communication N° 1/2017 – Etat des motions et postulats en suspens au 31décembre2016.
    11.2. Communication N° 2/2017 – Nouveaux bourgeois de La Tour-de-Peilz – Protection des données.
  12. Propositions individuelles et divers.

La Présidente:
G. Pasche

 Annexe:
·Agenda du Conseil communal 2017-2018.

 

Législature 2016-2021
Législature 2011-2016
Législature 2006-2011
Législature 2002-2006