Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 21 mars 2018 à 20:15
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

ORDRE DU JOUR
  1. Adoption de l’ordre du jour.
  2. Adoption du procès-verbal N° 13 de la séance du 7 février 2018.
  3. Communications du bureau du Conseil communal.
  4. Information au Conseil communal par ses représentants au sein des organismes intercommunaux.
  5. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations.
  6. Réponses aux interpellations:
    6.1. Réponse municipale N° 4/2018 – Interpellation de M. Ludovic Gonin et consorts (UDC) « La piscine de notre commune n’est pas un aquarium ».
    6.2. Réponse municipale N° 5/2018 – Interpellation de M. Ludovic Gonin et consorts (UDC) « Place des terreaux, un endroit convivial pour enfants et chiens ».
    6.3. Réponse municipale N° 6/2018 – Interpellation de M. Vincent Bonvin (Les Verts) « Pour une politique de stationnement équitable ».
  7. Préavis :
    7.1. Préavis municipal N° 4/2018 – Plan général d’affectation (PGA) et son règlement (RPGA). Date proposée pour la séance de commission : lundi 26 mars 2018, 19h30, salle 1
  8. Rapports :
    8.1. Rapports de la commission (majorité et minorité) chargée d’étudier le préavis municipal N° 20/2017 – Plan partiel d’affectation « Campagne Rossier II – La Combe de Villard » et modifications du Plan directeur communal approuvé par le Conseil d’Etat le 21 août 2000 relatives aux secteurs « Campagne Rossier II – La Combe de Villard ».
    8.2. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 1/2018 – Demande de crédit complémentaire de Fr. 225'000.-- au préavis N° 21/2016 « Remplacement des programmes de gestion communale » pour modules et logiciels additionnels.
    8.3. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 2/2018 – Demande de crédit de Fr. 55'000.-- pour des travaux de réaménagement des plantages et réponse au postulat de M. Christian Anglada (Les Verts) « Développer des jardins partagés ».
  9. Communications municipales :
    9.1. Communication municipale N° 8/2018 – Travaux de rénovation de la Maison de commune – Fermeture des bureaux.
    9.2. Communication municipale N° 9/2018 – Installation de panneaux photovoltaïques sur les toitures du collège et salle de gym de Bel-Air (préavis N° 29/2016) – Décompte final.
  10. Propositions individuelles et divers.

Le Président :

Y. Ziehli

Annexes :

Législature 2016-2021
Législature 2011-2016
Législature 2006-2011
Législature 2002-2006