Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 28 juin 2017 à 19:00
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

ORDRE DU JOUR

1. Adoption de l’ordre du jour.

2. Adoption du procès-verbal N° 8 de la séance du 3 mai 2017.

3. Communications du bureau du Conseil communal.
3.1. Nomination de la commission chargée de la prise en considération du postulat de M.Vincent Bonvin (Les Verts) « Halte aux produits chimiques et toxiques dans la viticulture ». (Date proposée pour la séance de commission: mercredi 23 août 2017, 19h30, salle 1)

4.Elections du bureau 2017-2018 :
4.1. Présidence
4.2. 1ère vice-présidence
4.3. 2ème vice-présidence
4.4. Scrutateurs et scrutateurs-suppléants

5. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations.
5.1. Motion de Mme Anne-Marie Arnaud (LTDPL & PBD) « Jardin Roussy – Zone de détente – Espace de liberté et poumon vert de notre commune ». (La date de la séance de commission sera fixée le soir de la séance du Conseil communal)
5.2. Interpellation de M. Michael Rohrer (LTDPL & PBD) « Nouvel horaire des CFF : quelles mesures de compensation pour limiter la péjoration des relations entre l’Est Vaudois et Fribourg-Berne ?».
5.3. Interpellation de M. Michael Rohrer (LTDPL & PBD) « Optimiser la desserte VMCV entre le milieu de La Tour-de-Peilz (Perrausaz) et la gare de Vevey ».
5.4. Interpellation de M. Nicolas Bastard (PS) « Pour un chemin du Vallon plus sûr ».

6. Réponses aux interpellations :
6.1. Réponse municipale N° 5/2017 – Interpellation de M. François Grognuz (PLR) « La fête des places de parc ».

6.2. Réponse municipale N° 6/2017 – Interpellation de Mme Sandra Glardon (PS) « L’accueil de l’enfance dans notre commune pendant les vacances scolaires ».

7. Préavis :
7.1. Préavis municipal – Gestion et comptes 2016 de la Commune de La Tour-de-Peilz.
7.2. Préavis municipal N° 17/2017 – Demande d'un crédit de construction de Fr. 3'600'000.-- pour la transformation et la rénovation de la Maison de commune. (Date proposée pour la séance de commission: lundi 10 juillet 2017, 19h30, salle 1)
7.3. Préavis municipal N° 18/2017 – Réponse au postulat de Mme Christine Hausherr de Maddalena (PLR) « A la place des fleurs et du gazon, plantons fruits et légumes ». (Date proposée pour la séance de commission: lundi 4 septembre 2017, 19h30, salle1)
7.4. Préavis municipal N° 19/2017 – Réponse au postulat de Mme Lucia Fesselet-Comina (Les Verts) «Renforcer la mobilité douce – Favoriser les flux de piétons et de cyclistes». (Date proposée pour la séance de commission: mardi 5 septembre 2017, 19h30, salle 1)

8. Rapports :
8.1. Rapport de la commission chargée de la prise en considération du postulat de M. Ludovic Gonin (UDC) «Protégeons notre logo communal».
8.2. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 7/2017 – Plan partiel d’affectation «Campagne Rossier II – La Combe de Villard» et modifications du Plan directeur communal approuvé par le Conseil d’Etat le 21 août 2000 relatives aux secteurs «Campagne Rossier II – La Combe de Villard» et réponses de la Municipalité.
8.3. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 9/2017 – Gestion et comptes 2016 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL).
8.4. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 10/2017 – Gestion et comptes 2016 du Fonds culturel Riviera.
8.5. Rapport de la commission de gestion chargée d’étudier le préavis municipal relatif à la gestion et aux comptes de la Commune pour l’exercice 2016 et réponses de la Municipalité aux observations et aux vœux de la commission.
8.6. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 11/2017 – Dépenses imprévisibles et exceptionnelles. (Intégré au rapport de la COGEST)
8.7. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 14/2017 – Réponse à la motion de Mme Emmanuelle Wyss (Les Verts) «Encourager les jeunes citoyennes et citoyens à voter ».
8.8. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 15/2017 – Réponse au postulat de M. Anthony Abbott (PLR) «Au marché, samedi, à La Tour ».
8.9. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 16/2017 – Demande d'un crédit d'étude de Fr. 1'955'000.-- pour le développement du projet de construction du nouveau collège Courbet.

9. Communications municipales :
9.1. Communication N° 5/2017 – Charte graphique de la Commune et protection du nouveau logotype.

10. Propositions individuelles et divers.

La Présidente:
G. Pasche

Annexes :
· Communiqué de presse relatif aux comptes 2016 de la Commune.
· Courrier de La Poste Suisse concernant l’office de La Tour-de-Peilz.
· Rapport d’activités 2016 du Service des affaires intercommunales.
· Syndics Riviera Info N° 1 – Juin 2017.

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