Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 11 février 2026 à 20:15
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

Ordre du jour
  1. Adoption de l’ordre du jour
  2. Adoption du procès-verbal N° 32 de la séance du 10 décembre 2025
  3. Communications du bureau du Conseil communal
  4. Assermentations de nouveaux membres du Conseil en remplacement de M. Marc Wüthrich (LTDPL) et Mme Myriam Michel (LV)
  5. Élections – Nominations
    5.1. Nomination d’un membre suppléant à la délégation variable du Conseil intercommunal du SIGE en remplacement de M. Marc Wüthrich (LTDPL)
    5.2. Nomination d’un membre à la Commission intercommunale de gestion de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) en remplacement de Mme Myriam Michel (LV)
  6. Information au Conseil communal par ses représentants au sein des organismes intercommunaux
  7. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations
  8. Réponses aux interpellations
    8.1. Réponse municipale N° 1/2026 – Interpellation de M. Piero Negro (PSDG) intitulée « Pour une mobilité et des accès au bus accessible à Toutes et Tous »
    8.2. Réponse municipale N° 2/2026 – Interpellation de Mme Gabrielle Heller (LV) et M. Alexandre Davel (PSDG) intitulée « Personne ne doit dormir dehors - Quel hébergement d’urgence pour les sans-abris de l’est vaudois ? »
  9. Préavis
    9.1. Préavis municipal N° 1/2026 – Rapport du bureau du Conseil communal – Fixation des indemnités aux membres du Conseil communal et du Bureau, à la secrétaire du Conseil et à l’huissier pour la législature 2026-2031
    9.2. Préavis municipal N° 2/2026 – Création d’une servitude de passage public à pied reliant le chemin des Deux-Collines au chemin du Gregnolet au travers des parcelles Nos 559, 2796 et 2797
    9.3. Préavis municipal N° 3/2026 – Secteur « Campagne Rossier » - Projet d’intention des propriétaires et projet de plan d’affection « En Villard Dessous » élaboré suite à l’acceptation du préavis municipal N°21/2023
  10. Rapports
  11. Communications municipales
    11.1. Communication municipale N° 1/2026 – État des motions et postulats en suspens au 31 décembre 2025
    11.2. Communication municipale N° 2/2026 – Réseau de vélos en libre-service (VLS) – Riviera et Haut-Lac
    11.3. Communication municipale N° 3/2026 – Plan de financement des investissements (diffusée ultérieurement)
  12. Questions, propositions individuelles et divers

Le Président : Yvan Kraehenbuehl
La Secrétaire : Carole Dind

 Annexe :
- Agenda du Conseil communal 2026-2027

Législature 2021-2026
Législature 2016-2021
Législature 2011-2016