Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Sous réserve des contraintes du dispositif COVID-19, les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 24 juin 2020 à 19:00
Salle des Remparts

Ordre du jour
  1. Adoption de l’ordre du jour.
  2. Adoption du procès-verbal N° 28 de la séance du 20 mai 2020.
  3. Communications du bureau du Conseil communal.
  4. Elections du bureau 2020-2021 :
    4.1. Présidence
    4.2. 1re vice-présidence
    4.3. 2e vice-présidence
    4.4. Scrutateurs et scrutateurs-suppléants
  5. Assermentation de deux nouveaux membres du Conseil en remplacement Mmes Antoinette de Gautard Rayroud (PLR) et Marilune Aeberhard (PS).
  6. Election d’un membre et d’un suppléant à la délégation variable du Conseil intercommunal du SIGE en remplacement de M. Claude-Alain Luy (PLR).
  7. Nomination de la commission chargée de la prise en considération du postulat de M. Paul Castelain (LV) – « Pendant le COVID-19, renforçons les circuits courts ! »
    (Date proposée pour la séance de commission : mercredi 1er juillet 2020, 19h30, salle 2)
  8. Information au Conseil communal par ses représentants au sein des organismes intercommunaux.
  9. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations.
  10. Réponse municipale N° 3/2020 – Interpellation de M. Michel Tobler (PLR) – « Facture sociale à charge des communes et péréquation financière communes-canton ».
  11. Préavis :
    11.1. Préavis municipal N° 8/2020 – Demande d’un crédit de Fr. 4'210'000.-- pour l’assainissement de la rue d’Entre-deux-Villes et la route de St-Maurice (Maladaire) ainsi que le remplacement des équipements d’éclairage public et la remise à niveau de feux de signalisation.
    (Date proposée pour la séance de commission : lundi 29 juin 2020, 19h30, salle 2)
    11.2. Préavis municipal N° 9/2020 – Réponse au postulat de Mme Christiane Rithener (PS) « Proches aidants : un soutien dans le but de concilier rôles de proche aidant et activité professionnelle pour des employés communaux » et modification du statut du personnel communal.
    (Date proposée pour la séance de commission : jeudi 2 juillet 2020, 19h30, salle 2)
  12. Rapports :
    12.1. Rapport de la commission chargée d’étudier la prise en considération de la motion de M. Christian Grobéty (PDC+I) « Etude pour l’établissement de l’Association Sécurité Riviera à La Tour-de-Peilz ».
    12.2. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 1/2020 – Réponse au postulat de M. Philippe Eugster (PLR) « Pour la sécurisation et la valorisation du chemin de la Paisible » ainsi qu’à l’interpellation de M. Marc Wüthrich (LTDPL & PBD) « Sécurisation du chemin de la Paisible ».
    12.3. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 2/2020 – Plan d’affectation     « Le Petit Sully ».
    12.4. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 3/2020 – Demande d’un crédit de Fr. 460'000.-- pour l’assainissement de l’avenue des Mousquetaires et le remplacement des équipements d’éclairage public.
    12.5. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 4/2020 – Gestion et comptes 2019 du Fonds culturel Riviera.
    12.6. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 5/2020 – Gestion et comptes 2019 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL).
  13. Communications municipales.
    13.1. Communication municipale N° 7/2020 – Travaux de réaménagement des plantages et réponse au postulat de M. Christian Anglada (Les Verts) « Développer des jardins partagés » - Décompte final.
  14. Propositions individuelles et divers.

Le Président :
J. W. Fils-Aimé

Annexe :
- Rapport d’activités 2019 du Service des affaires intercommunales.

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