Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 01 novembre 2023 à 20:15
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

Ordre du jour
  1. Adoption de l’ordre du jour
  2. Adoption du procès-verbal N° 16 de la séance du 13 septembre 2023
  3. Communications du bureau du Conseil communal
  4. Assermentations de nouveaux membres du Conseil en remplacement de Mme Isabel Prata(LTDPL), MM. Etienne Balestra (PSDG) et Adrien Muheim (LV)
  5. Elections
    5.1. d’un membre suppléant de la Délégation variable du Conseil intercommunal du SIGE en remplacement de M. Adrien Muheim (LV)
    5.2. de deux membres de la Commission de gestion en remplacement de MM. Claude Delessert (PLR) et Kamiar Aminian (LV)
  6. Nomination d’une commission pour la prise en considération de la pétition intitulée « Pour le désengagement de la Commune de Police Riviera - Demande de mise en place d’un corps de police communal de proximité »
  7. Information au Conseil communal par ses représentants au sein des organismes intercommunaux
  8. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations
  9. Réponses aux interpellations
    9.1. Réponse municipale N° 11/2023 – Interpellation de M. Jean-Yves Schmidhauser (PSDG) – Les réfectoires laissent-ils les enfants sur leur faim ?
    9.2. Réponse municipale N° 12/2023 – Interpellation de Mme Maria Luceron (LCIVL) – Pour quand le renouvellement des installations à la plage de la Maladaire
  10. Préavis
    10.1. Préavis municipal N° 15/2023 – Indexation du traitement des membres de la Municipalité
    10.2. Préavis municipal N° 16/2023 – Budget 2024 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)
    10.3. Préavis municipal N° 17/2023 – Budget 2024 du Fonds culturel Riviera
    10.4. Préavis municipal N° 18/2023 – Budget de la Commune pour l'exercice 2024
    10.5. Préavis municipal N° 19/2023 – Demande d’un crédit d’études de Fr. 185'000.- pour le réaménagement du jardin Roussy, de la place du Four et de leurs abords, ainsi que pour la création d’un plan de gestion du jardin Roussy
    10.6. Préavis municipal N° 20/2023 – Demande de crédit d’étude d’un montant de Fr. 232'000.- pour l’assainissement énergétique des bâtiments raccordés sur le réseau des Mousquetaires et pour le changement de la production de chaleur de la centrale.
  11. Rapports
    11.1. Rapport de la commission chargée d’étudier la prise en considération du postulat de M. Florian Abbet (LV) – Une salle du Conseil à la hauteur des défis de notre commune
    11.2. Rapport de la commission des finances chargée d’étudier le préavis municipal N° 11/2023 – Arrêté d’imposition pour la période 2024-2025
    11.3. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 12/2023 – Demande de crédit de Fr. 260'000.- pour l’installation de panneaux photovoltaïques sur les toitures des immeubles locatifs à l’av. des Baumes 22-24 au ch. de Béranges 74
    11.4. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 13/2023 – Demande d'un crédit d'étude de Fr. 380'000.- pour la construction d’une garderie de 44 places au chemin du Gregnolet, parcelle N° 1116
    11.5. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 14/2023 – Révision du statut du personnel communal – Adoption du nouveau règlement
  12. Communications municipales
    12.1. Communication municipale N° 28/2023 – Observations de la Commission de gestion – Rapport de la Municipalité concernant les réponses municipales refusées lors de la séance du Conseil du 28 juin 2023
    12.2. Communication municipale N° 29/2023 – Publication et mise en œuvre du Plan directeur de la mobilité
    12.3. Communication municipale N° 30/2023 – Préavis N° 8/2022 – Etude et réalisation des travaux lié au remplacement des chaudières de la centrale de chauffe du collège des Mousquetaires – Décompte final
    12.4. Communication municipale N° 31/2023 – Parc locatif communal - Action « Eco-logement » pour des économies d’énergie
    12.5. Communication municipale N° 32/2023 – Boulevard d’Arcangier – Mise à l’enquête publique du projet de réaménagement
  13. Propositions individuelles et divers

    Le Président : Julien Costanzo
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