Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 07 février 2024 à 20:15
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

Ordre du jour
  1. Adoption de l’ordre du jour
  2. Adoption du procès-verbal N° 18 de la séance du 13 décembre 2023
  3. Communications du bureau du Conseil communal
  4. Assermentation de nouveaux membres du Conseil en remplacement de Mmes Marion Savoy et Andrea Krenger (LV)
  5. Information au Conseil communal par ses représentants au sein des organismes intercommunaux
  6. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations
    6.1. Interpellation de Mme Geneviève Pasche & consorts « Une maison de la Sécurité, à TOUT prix ? »
    6.2. Interpellation de M. Jean-Etienne Holzeisen (LTDPL) « Moteur de recherche politique – Un outil qui cherche et qui trouve ? »
  7. Réponses aux interpellations
    7.1. Réponse municipale N° 1/2024 – Interpellation de Mme Anne-Marie Arnaud (hors parti) « Communication Municipale 29/2023 - Plan directeur de la mobilité – Tous à vélo et les séniors en dring-dring »
    7.2. Réponse municipale N° 2/2024 – Interpellation de M. Alessio Grutta (PLR) « A-t-on perdu les pédales ? »
  8. Préavis
    8.1. Préavis municipal N° 1/2024 – Budget 2024 de l’Entente intercommunale de la taxe de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires Riviera – Villeneuve (CITS)
    8.2. Préavis municipal N° 2/2024 – Demande de crédit de construction de Fr. 142'000.- pour l’aménagement de vestiaires séparés hommes et femmes à Béranges 111
    8.3. Préavis municipal N° 3/2024 – Demande de crédit de Fr. 125'000.- pour le remplacement des serrures, des clés et de la mise en passe du collège des Mousquetaires
  9. Rapport
    9.1. Rapport de la commission chargée d’étudier la prise en considération de la pétition intitulée « Pour le désengagement de la Commune de Police Riviera - Demande de mise en place d’un corps de police communal de proximité »
  10. Communications municipales
    10.1. Communication municipale N° 1/2024 – Etat des motions et postulats en suspens au 31 décembre 2023
    10.2. Communication municipale N° 2/2024 – Projet d’antennes de télécommunication 5G sur le territoire communal
    10.3. Communication municipale N° 3/2024 – Stationnement au centre-ville – Macarons A1
    10.4. Communication municipale N° 4/2024 – Nouvelles durées d’amortissement dès 2024 – Conclusions des préavis
    10.5. Communication municipale N° 5/2024 – Mise à l’enquête de la rénovation et transformation de la Maison Charlemagne
    10.6. Communication municipale N° 6/2024 – Mise à disposition d’espaces de stockage pour les partis politiques
    10.7. Communication municipale N° 7/2024 – Etablissement d’un plan d’extension des écoles et de l’accueil parascolaire pour La Tour-de-Peilz
  11. Propositions individuelles et divers 

Le Président : Julien Costanzo                                                                                      

Annexe :

Législature 2021-2026
Législature 2016-2021
Législature 2011-2016