Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 13 septembre 2023 à 20:15
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

Ordre du jour
  1. Adoption de l’ordre du jour
  2. Adoption du procès-verbal N° 15 de la séance du 28 juin 2023
  3. Communications du bureau du Conseil communal
  4. Assermentations de nouveaux membres du Conseil en remplacement de Mme Isabel Prata (LTDPL) et MM. Etienne Balestra (PSDG), José Espinosa (UDC) et Niklas Tiemann (LV)
  5. Election d’un scrutateur pour le bureau du Conseil en remplacement de Mme Isabel Prata (LTDPL)
  6. Information au Conseil communal par ses représentants au sein des organismes intercommunaux
  7. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations
    7.1. Postulat de M. Florian Abbet (LV) – Une salle du Conseil à la hauteur des défis de notre commune
    7.2. Postulat de Mme Sophie Blank-Barbezat (PLR) – Un accès à la baignade au lac pour tous
    7.3. Interpellation de Mme Maria Luceron (LCIVL) – Pour quand le renouvellement des installations à la plage de la Maladaire
  8. Réponses aux interpellations
    8.1. Réponse municipale N° 7/2023 – Interpellation de Mme Bernadette Menétrey (PLR) – Réaménagement de l’avenue de la Gare, démarche participative, à quel prix ?
    8.2. Réponse municipale N° 8/2023 – Interpellation de M. Jean-Etienne Holzeisen (LTDPL) – VMCV – Le pilote connait-il la bonne route ?
    8.3. Réponse municipale N° 9/2023 – Interpellation La Tour-de-Peilz Libre (LTDPL) – Château et Musée - Une démarche participative vraiment en marche ?
    8.4. Réponse municipale N° 10/2023 – Interpellation de Mme Mireille Cornaz (LCIVL) – N’y a-t-il pas quelque chose à revoir dans l’organisation de la déchetterie et de la ressourcerie ?
  9. Préavis
    9.1. Préavis municipal N° 11/2023 – Arrêté d'imposition pour les années 2024 et 2025
    9.2. Préavis municipal N° 12/2023 – Demande de crédit de Fr. 260'000.- pour l’installation de panneaux photovoltaïques sur les toitures des immeubles locatifs à l’av. des Baumes 22-24 au ch. de Béranges 74
    9.3. Préavis municipal N° 13/2023 – Demande d'un crédit d'étude de Fr. 380'000.- pour la construction d’une garderie de 44 places au chemin du Gregnolet, parcelle N° 1116
    9.4. Préavis municipal N° 14/2023 – Révision du statut du personnel communal – Adoption du nouveau règlement
  10. Rapports
    10.1. Rapport de la commission chargée d’étudier la prise en considération du postulat de Jean-Yves Schmidhauser (PSDG) et consorts – Quel avenir pour campagne Rossier ?
    10.2. Rapport de la commission chargée d’étudier la prise en considération du postulat de Mme Christine Hausherr-de Maddalena (PLR) – GastroVert pour tous les ménages à La Tour-de-Peilz
  11. Communications municipales
    11.1. Communication municipale N° 21/2023 – Vente des pavillons situés sur la place des Terreaux et fin de location à la rue du Collège
    11.2. Communication municipale N° 22/2023 – Préavis N° 9/2022 – Remplacement du transporteur multifonctions du secteur Espaces publics – Décompte final
    11.3. Communication municipale N° 23/2023 – Préavis N° 1/2019 - Travaux d’assainissement des infrastructures au chemin Adolphe-Burnat – Décompte final
    11.4. Communication municipale N° 24/2023 – Préavis N° 13/2016 – Assainissement à la route de Chailly, secteur du « Petit-Vallon », aménagement d’un trottoir et d’un point de collecte pour les déchets urbains – Décompte final
    11.5. Communication municipale N° 25/2023 – Préavis N° 3/2020 – Assainissement de l’Avenue des Mousquetaires et remplacement de l’éclairage public - Décompte final
    11.6. Communication municipale N° 26/2023 – Interpellation de M. Jean-Yves Schmidhauser (PSDG) – Les réfectoires laissent-ils les enfants sur leur faim ? - Prolongation du délai de réponse
    11.7. Communication municipale N° 27/2023 – Préavis N° 8/2021 - Construction d’un étage supplémentaire de pavillons provisoires sur la construction existante abritant l’UAPE pour l’accueil parascolaire - Décompte final
  12. Propositions individuelles et divers

    Le Président : Julien Costanzo
Législature 2021-2026
Législature 2016-2021
Législature 2011-2016