Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 13 décembre 2023 à 19:00
Salle des Remparts

Ordre du jour
  1. Adoption de l’ordre du jour
  2. Adoption du procès-verbal N° 17 de la séance du 1er novembre 2023
  3. Communications du bureau du Conseil communal
  4. Assermentation de nouveaux membres du Conseil en remplacement de M. Kamiar Aminian (LV) et Mme Maria Patrizia Sparti (PSDG)
  5. Election d’un membre à la délégation variable du Conseil intercommunal de l’Association sécurité Riviera en remplacement de M. Jean-Etienne Holzeisen (LTDPL)
  6. Information au Conseil communal par ses représentants au sein des organismes intercommunaux
  7. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations
    7.1. Postulat du groupe PLR intitulé « Une autre façon de lutter contre les îlots de chaleur »
    7.2. Interpellation de Mme Anne-Marie Arnaud (hors parti) « Communication Municipale 29/2023 - Plan directeur de la mobilité – Tous à vélo et les séniors en dring-dring »
    7.3. Interpellation de M. Alessio Grutta (PLR) « A-t-on perdu les pédales ? »
  8. Préavis
    8.1. Préavis municipal N° 21/2023 – Réponse au postulat de M. Jean-Yves Schmidhauser (PSDG) & consorts « Quel avenir pour Campagne Rossier ? »
  9. Rapports
    9.1. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 15/2023 – Indexation du traitement des membres de la Municipalité
    9.2. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 16/2023 – Budget 2024 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)
    9.3. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 17/2023 – Budget 2024 du Fonds culturel Riviera
    9.4. Rapport de la commission des finances chargée d’étudier le préavis municipal N° 18/2023 – Budget de la Commune pour l'exercice 2024
    9.5. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 19/2023 – Demande d’un crédit d’études de Fr. 185'000.- pour le réaménagement du jardin Roussy, de la place du Four et de leurs abords, ainsi que pour la création d’un plan de gestion du jardin Roussy
    9.6. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 20/2023 – Demande de crédit d’étude d’un montant de Fr. 232'000.- pour l’assainissement énergétique des bâtiments raccordés sur le réseau des Mousquetaires et pour le changement de la production de chaleur de la centrale
  10. Communications municipales
    10.1. Communication municipale N° 34/2023 – Amendement au préavis municipal N° 12/2023 – Demande de crédit de Fr. 260'000.- pour l’installation de panneaux photovoltaïques – Avis de la Préfecture
    10.2. Communication municipale N° 35/2023 – Affichage public – Nouvel appel d’offres
    10.3. Communication municipale N° 36/2023 – Chemins des Bulesses, des Vignes, du Crotton, de Béranges et du Gregnolet – Mise à l’enquête publique du projet de création d’une zone 30 km/h et de réaménagement
    10.4. Communication municipale N° 37/2023 – Effondrement partiel d’un mur de soutènement au Château de La Tour-de-Peilz
    10.5. Communication municipale N° 38/2023 – Lancement de la nouvelle prestation en ligne eDéménagementCH
  11. Propositions individuelles et divers
    Annexe:
    Agenda du Conseil communal 2024-2025

Le Président : Julien Costanzo

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Législature 2016-2021
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