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La Tour-de-Peilz




Située au cœur d’une région de plus
de 80'000 habitants pionnière en matière
de collaboration entre communes,
La Tour-de-Peilz n’en garde pas moins une identité propre empreinte de sérénité.

 
 

 

CONVOCATION


Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le

mercredi 12 décembre 2012 à 19h00
à la Salle du Conseil communal de la Maison Hugonin.

Ordre du jour
 

  1. Adoption du procès-verbal N° 10 de la séance du 31 octobre 2012.
  2. Communications du bureau du Conseil communal.
  3. Elections :
    3.1. Election d'un délégué-suppléant à la délégation variable du Conseil intercommunal du SIGE en remplacement de M. Richard Woellmy (UDC), démissionnaire.
    3.2. Election d'un membre à la Commission des Finances en remplacement de M. Christian Anglada (Les Verts), démissionnaire.
    3.3. Election d'un scrutateur suppléant au Bureau du Conseil communal en remplacement de Mme Geneviève Pasche (Les Verts), démissionnaire.
  4. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations :
  5. Préavis :
    5.1. Préavis municipal N° 22/2012 – Demande de cautionnement par les communes de la Riviera (Blonay, Chardonne, Corseaux, Corsier, Jongny, La Tour-de-Peilz, Montreux, Saint-Légier-La Chiésaz, Vevey, Veytaux) du prêt LADE accordé par le canton au projet de musée Chaplin's World. (Date proposée pour la séance de commission: mardi 8 janvier 2013, 19h00, à Corsier).
    5.2. Préavis municipal N° 23/2012 – Demande d'un crédit de construction de Fr. 752'550.-- pour l'assainissement du réseau EU & EC et de l'infrastructure routière du chemin du Cèdre. (Date proposée pour la séance de commission: jeudi 10 janvier 2013, 19h30).
    5.3. Préavis municipal N° 24/2012 – Demande d'un crédit de construction de Fr. 140'000.-- pour la construction d'une chambre brise énergie avec rejet dans le ruisseau de Sully et pour des mesures d'amélioration du ruisseau de Sully. (Date proposée pour la séance de commission: jeudi 10 janvier 2013 à 19h30).
    5.4. Préavis municipal N° 25/2012 – Demande d'un crédit de construction de Fr. 270'000.-- pour le remplacement des couches horticoles par deux tunnels au bâtiment d'utilité publique de "La Faraz". (Date proposée pour la séance de commission: lundi 28 janvier 2013, 19h30).
  6. Préavis et rapport :
    6.1. Préavis municipal N° 20/2012 – Budget 2013 de la Commune de La Tour-de-Peilz (envoyé précédemment) et rapport de la commission.
    6.2. Préavis municipal urgent N° 21/2012 – Octroi d'un droit de superficie à la Société du parking des Remparts et rapport de la commission.
  7. Rapports :
    7.3. Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis municipal N° 18/2012 -Demande d'un crédit de Fr. 170'000.- pour le remplacement des chaises dans les classes des collèges des Marronniers et des Mousquetaires.
  8. Communications municipales.
  9. Propositions individuelles et divers.

 








 
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